CAPRICE
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 21 juillet 1992 par DELPECH LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 21 juillet 2002.
DELPECH LAURENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235362 - Publication au BOPI 1997-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31